Le site Internet www.rennotte.fr est édité par la société RENNOTTE ETIRAGE,
SAS au capital social de 8 000 euros,
inscrite au registre du commerce et des sociétés de Pontoise sous le n° 878 914 134,
dont le siège social est situé : 8 Avenue Roland Moreno, 95740 Frépillon, France
SIRET : 87891413400027
Numéro de TVA : FR 47 878914134
Numéro de téléphone : +33 (0)1 48 93 22 73
Adresse e-mail : contact@rennotte.fr
Le directeur de la publication est Monsieur Flavien PECHEU, président de la société RENNOTTE ETIRAGE.
Le site est hébergé par la société OVH, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Numéro de téléphone : +33 (0)8 99 70 17 61
Site web : www.ovh.com
Le site a été développé par Morgane Goncalves, consultante en Marketing Digital (www.mg-consulting.fr)
La société RENNOTTE ETIRAGE se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis le contenu de la présente page.
Responsabilité
La société RENNOTTE ETIRAGE s’engage à faire ses meilleurs efforts afin d’assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Elle ne saurait cependant être tenue responsable en cas d’indisponibilité du site Internet, pour quelque cause que ce soit.
L’utilisateur reconnait disposer des compétences et moyens nécessaires pour accéder au présent site Internet et l’utiliser et a pris le soin de vérifier préalablement que la configuration informatique qu’il utilise ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.
La société RENNOTTE ETIRAGE ne peut garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site et/ou la présence de virus ou autres infections logiques sur son site.
La société RENNOTTE ETIRAGE se réserve la possibilité de supprimer tout lien vers un site tiers, si celui-ci devait porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre et/ou à son image de marque.
Les utilisateurs ne pourront établir de lien profond en direction du présent site Internet sans l’autorisation préalable écrite de la société RENNOTTE ETIRAGE.
Si la société RENNOTTE ETIRAGE venait à faire l’objet de procédure amiable ou judiciaire en raison de votre utilisation du site, elle pourra se retourner contre vous pour obtenir des indemnisations de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient en découler de cette procédure.
Propriété intellectuelle
Le site Internet www.rennotte.fr pris dans sa globalité et chacun des éléments qui le composent pris indépendamment, notamment les programmes et développements spécifiques et les contenus incluant des données, textes, images fixes ou animées, logotypes, sons graphiques, fichiers, sont la propriété exclusive de la société RENNOTTE ETIRAGE ou de tiers qui lui ont concédé une licence.
Toute représentation totale ou partielle du site ou de l’un des éléments qui le composent sans l’autorisation expresse de la société RENNOTTE ETIRAGE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les signes distinctifs, notamment les dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, noms de domaine reproduits sur le site sont la propriété de la société RENNOTTE ETIRAGE ou de tiers et toute reproduction sans autorisation expresse est susceptible de constituer une usurpation engageant la responsabilité de son auteur sur le fondement de l’article 1240 du Code civil.
Les bases de données présentes sur le site sont protégées par les articles L.341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est sanctionnée toute extraction ou réutilisation qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données.
